Les Conditions Général de Vente

Bien qu'un peu rébarbatif, à lire et à signer avant le départ.

C.G.V.

Condition générale de vente

Le jour du départ, L’organisateur peut refuser le client et son véhicule, en cas de non-respect des CGV, soit :

1°Les prestations concernent uniquement l’organisation et l'accompagnement de personnes avec leurs véhicules personnels.

2° Le Client doit être en possession d'un permis de conduire et d'une assurance valide pour le véhicule utilisé.

Pour les mineurs : il devra être en possession du permis correspondants à la catégorie de son véhicule et fournir une autorisation parentale pour cette activité.

3° Il est fortement conseillé de souscrire une assurance Individuelle Accident. Elle pourra être proposé par l'organisateur, si besoin.

4° Le véhicule devra être conforme à son homologation et au code de la route. Il devra être silencieux et équipé de pneu en bon état et en adéquation avec a pratique prévue.

5° Le client s'engage à respecter le code de la route et les autres usagers. Dans les chemins, le client s'engage à ralentir, et/ou s'arrêter en coupant le moteur en cas de croisement de piétons et/ou chevaux ou autres usagers non motorisés.

Il s’engage au respect des lieux traversés et de l'environnement, le hors-piste n'est pas toléré

6° L'organisateur pourra arrêter la prestation si le comportement du client met en danger le client lui-même ou les autres usagers. Aussi si le client ne respecte pas les règles du code de la route ainsi que le code de bonne conduite dans les chemins( voir principalement le 4°; 5°et 10°). Si malgré le premier avertissement, les incidents continuent le client se verra exclu de la randonnée et devra repartir par ses propres moyens. Ceci n'entrainera aucun remboursement de la prestation, même partiel.

7° L'organisateur ne pourra être tenu responsable des accidents qui entraineraient des dégâts matériels ; corporels et personnels, survenus lors de la randonnée.

8° Annulation de la part de l'organisateur. :

c) Comme stipulé dans le devis, le nombre de participant sera au minimum de 3 véhicules (hors prestation ma 1ère randonnée). Si l'effectif n'est pas atteint, l'organisateur annulera la randonnée. (15 jours minimum avant la date de départ) et l'intégralité des sommes encaissées sera remboursée (acomptes compris).

ci) En cas de force majeure, la randonnée pourra être annulée.

Pour les 2 cas, l'organisateur remboursera les acomptes, mais ne pourra être tenue responsable des autres frais engagés, notamment auprès des prestataires extérieurs ou partenaires (gîtes, hôtels, campings,etc…)

9° Annulation de la part du client.

c) Si le client décide d'annuler pour des raisons météo ou autres, aucun remboursement des acomptes ne sera effectué.

ci) Les prestations annexes hébergement / repas … qui aurais été réservés chez nos partenaires dépendront des CGV des dits prestataires.

10° équipement de sécurités pilote et passager

c) Un équipement minimum sera exigé et le client et son passager éventuel devra s'y conformer. Dans le cas contraire, l’organisateur pourra refuser le client et son véhicule. Ceci n’entrainera pas le remboursement de la prestation.

ci) La pratique bras et jambes nus sera interdite.

cii) Pour la pratique moto sur route, 3 roues sur routes : casques homologué, gants homologué, veste et chaussures de moto au minimum. Il est fortement conseillé un blouson avec protection dorsale "EN" et le port de bottes.

ciii) Pour la pratique du Trail / enduro : casques homologué, gants homologué, bottes de moto Tout Terrain, genouillères, protection dorsale ou r pare-pierre. Fortement conseillé blouson et pantalon adaptés à la pratique du trail/enduro....

civ) Pour la pratique du Quad, casques et gants homologués, bottes adaptées ou chaussures montantes rigide (chaussures de randonnées montagne) ; Fortement conseillé : protection dorsale "EN", veste et pantalon renforcés.

cv) Pour la pratique du SSV, casque homologué moto ou auto. Fortement conseillé paire de gants.

11° Passager autorisé à partir de 12 ans. Accord parental obligatoire. La selle doit être adaptée et les pieds du passager doivent être bien en appui sur les reposes pieds. Dans les randonnées Trail, le passager est fortement déconseillé, le Client devra prouvé de ses capacités à emmener un passager.

12° - GPS enregistreur de trace non autorisés sur nos parcours ; ainsi que d'enregistrer de quelconque manière que ce soit les parcours empreuntés. La sur fréquentation des chemins nuit à la tolérance des autres usagers et de fait la pérennité de notre activité "professionnelle"

​Nom :

Prénom

Date :

(Signature précédé de lu et approuvé)

SIÈGE SOCIAL

FD rando organisation

919 route des berres

73390 Chamoux sur gelon

CONTACTS

fdrando73@gmail.com

Tel: +33 (0)6 84 78 85 35